[proposition de Novelle] N° PosTel n° 003 Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions.
Autocratie Catharodoxe de Tylis :: Hôtel des Elysées :: Curopalate en charge des Postes, Téléphones et Télégraphes
Page 1 sur 1
[proposition de Novelle] N° PosTel n° 003 Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions.
Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DES POSTES ET TELEGRAPHES
_______________________________________________________________
- NOVELLE N° PosTel-003- Novelle qui exempt de tout service militaire les Agents des Postes en fonctions.-
NOUS, Vikolaos Taraise, en tant que Curoplate en charge de l'Agriculture, la Pêche et des Forêts, à tous SALUT !
Le Conseil des Patrices entendu,
La Chambre de la Diète consultée,
Considérant que l'appel sous les drapeaux d'un très grand nombre d'agents et de sous agents de l'administration des postes généra l'organisation habituelle de la distribution du courrier, sachant que l'administration des Postes est une administration publique, il importe de maintenir le fonctionnement opérationnel dans l'intérêt du public que dans la défense du Tsarat.
Nous décrétons et nous ordonnons ce qui suit:
Art. 1er. Les Agents et sous-Agents de l'administration des Postes encore en fonction sont exemptés,de tout service militaire soit dans l'armée soit dans les forces de l'ordre.
Art. 2. Monsieur le Curopalate en charge des Postes Téléphones et Télégraphes est chargé de l'application de la présente novelle.
MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.
Donné à Byzas, le treize Iunios de l'an de Grâce 1926, de notre règne le treizième.Pour le Curopalate
Michel Kalotes
Michel Kalotes- Date d'inscription : 10/08/2015
Messages : 4
Localisation : Byzas
Age : 66
Sujets similaires
» [Proposition de Novelle] n° PolTel-001 créeant un service d'Inspection Générale des Postes et Télégraphes
» [Proposition de novelle] N° PosTel-004 Sur les lignes télégraphiques
» [Proposition de Novelle] Etp-001 Sur l'Ecole de Droit
» [Proposition de Novelle] N° PolTel-002 Sur les communications téléphoniques
» Proposition de Novelle] Ens-001- Sur l'Education pré-scolaire
» [Proposition de novelle] N° PosTel-004 Sur les lignes télégraphiques
» [Proposition de Novelle] Etp-001 Sur l'Ecole de Droit
» [Proposition de Novelle] N° PolTel-002 Sur les communications téléphoniques
» Proposition de Novelle] Ens-001- Sur l'Education pré-scolaire
Autocratie Catharodoxe de Tylis :: Hôtel des Elysées :: Curopalate en charge des Postes, Téléphones et Télégraphes
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
|
|