[Proposition de Novelle] N° PolTel-002 Sur les communications téléphoniques

Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DES POSTES ET TELEGRAPHES
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- NOVELLE  N° PosTel-002- Concernant les communications téléphoniques-

NOUS, Vikolaos Taraise, en tant que Curoplate en charge de l'Agriculture, la Pêche et des Forêts, à tous SALUT !

Le Conseil des Patrices entendu,
La Chambre de la Diète consultée,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Art. 1er. Toute dépêche expédiée ou reçue par l'entremise d'un bureau téléphonique municipal donnera lieu  à la perception, au départ d'une surtaxe de 1 hyperpyrons.

Art. 2. Le produit de cette surtaxe sera affecté au remboursement des avances faites sur les communes, établissements publics, particuliers, etc... pour la création de leur bureau téléphonique municipal.

La perception en cessera, pour chaque bureau, au moment ou les avances faites auront été complétement remboursées.

Art. 3. Monsieur le Curopalate en charge des Postes Téléphones et Télégraphes est chargé de l'application de la présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le dix Iunios de l'an de Grâce 1926, de notre règne le treizième.

Pour le Curopalate
Michel Kalotes