[Proposition de Novelle] Ens-005- Sur l'Institut Impérial

Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT
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- NOVELLE  N°Ens-004- Sur l'institut Impérial-

NOUS, Spiros Papadopoulos, en tant que Curopalate en charge de l'Enseignement, à tous SALUT !

Le Conseil d'Etat entendu,
Les membres de la Diète consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article premier.

Les Académies et sociétés savantes entretenus au frais du Trésor Public, les chaires établies à Byzas, au Collège Impérial, au  Square de l'Autocrate, à celui des Odryses, à l'Hôtel des Monnaies, pour l'enseignement de la Littérature, des Mathématiques, de la Chimie et de quelques parties de la physique, de l'histoire naturelle, et de la Médecine, feront supprimées, et il y sera supplée comme il suit.

II.

Il sera établi à Byzas un grand Institut, qui sera destiné au perfectionnement des Lettres, des Sciences et des Arts.

III.

Cet Institut sera composé de l'élite des hommes reconnus pour être les plus distingués dans tous les genres de savoir, et dont les uns se réuniront à des jours marqués pour conférer ensemble sur la matière de hâter les progrès de leurs travaux, tandis que les autres enseigneront ces divers Arts
ou Sciences à ceux  qui désireront s'instruire dans ce que ces connaissances offrent de plus difficile et de plus élevé.

IV.

L'Institut Impérial sera divisé en deux grandes sections, dont chacune sera composée de dix classes.

V.

L'une de ces sections, qui sera celle des Scienecs Philosophiques, des Belles-Lettres  et des Beaux Arts, comprendra :

1. La Morale ;
2. La Science des Gouvernements ;
3. l'Histoire et les Langues Modernes ;
4. La Grammaire ;
5. L’Éloquence et la Poésie ;
6. La Peinture et la Sculpture ;
7. L'Architecture Décorative ;
8. La Musique ;
9. L'Art de la Déclamation.

VI.
L'autre section, qui sera celle des Sciences mathématiques et physiques et des Arts ; comprendra :

1. Les Mathématiques et la mécanique ;
2. La Physique ;
3. L'Astronomie ;
4. La Chimie et la Minéralogie ;
5. La zoologie et l'Anatomie ;
6. la Botanique ;
7. l'Agriculture ;
8. l'Art de Guérir ;
9. l'Architecte sous le rapport de la construction ;
10. Les Arts .

VII.

Les personnes attachées aux six premières classes de la section des Sciences philosophiques, des Belles-Lettres et des Beaux-Arts, à savoir ; de la Morale, de la Science des Gouvernements, de l'Histoire tant ancienne que moderne, de la Grammaire, de l’Éloquence et de la Poésie, se rassembleront pour s'organiser et tenir des séances en commun.

VIII.

De même les personnes composant les six premières classes de la section des Sciences mathématiques et Physiques et des Arts, savoir : les classes de Mathématiques et de Mécaniques, de physique, d'Astronomie, de Chimie et de Minéralogie, de Zoologie, et d'Anatomie, de Botanique, se réuniront pour s'organiser ensemble et tenir des séances en commun.

IX.

Chacune des quatre dernières classes des deux sections, savoir : dans l'une, la Peinture et la Sculpture, l'Architecture décorative, la Musique, l'Art de la déclamation ; et dans l'autre, l'Agriculture, l'Art de guérir, l'Architecture-Construction et les Art, tiendra des séances particulières.

X.

Néanmoins aux séances particulières de ces huit classes, seront admises, comme membres intimes, les personnes attachées à celles des six premières classes des deux sections qui auront des rapports directs avec leurs travaux ; c'est à dire, que les membres des classes de Poésie, d'Histoire et d'Anatomie seront admis aux séances de la classe de Sculpture et de Peinture ; que ceux de la classe d'Architecture décorative le feront aux séances de la classe d'Architecture-construction ; que ceux de la classe d’Éloquence et de Poésie, seront reçus dans celles de la classe de déclamation ; que ceux de la c lasse de Botanique et de Chimie le seront dans celles de la classe d'Agriculture ; que ceux de la classe de de Chimie, d'Anatomie et de Botanique le seront dans celles de la classe d'Art de guérir, que ceux de la classe de Mathématiques et de Mécanique le seront dans la classe d'Architecture considérée sous le rapport de la Construction, et que ceux des classes de Mécanique, de Physique, de Chimie et de Botanique, le seront dans celles de la classe des Arts.

XI.

Chacune de ces divisions ou classes sera dirigée dans ce qui sera commun à toutes, c'est à dire, pour ce qui concernera la tenue des assemblées, les fonctions des officiers, le choix des membres, les travaux en général et l'administration  des fonds, par un règlement  commun que le  Comité Central, dont il est parlé dans l'article 37. De plus chacune aura, pour ce qui sera relatif à ses occupations et fonctions propres, un règlement particulier sera rédigé.

XII.

Il n'y aura dans ces divisions ou classes des deux sections de l'Institut impérial aucun office perpétuel. Le directeur sera élu au scrutin pour une année. La majorité absolue sera nécessaire dans cette élection. Le Secrétaire sera élu de même, mais pour dic années seulement, après lesquelles il sera procédé à une nouvelle élection. L'ancien secrétaire pourra être de nouveau être élu de nouveau.

XIII.

Il régnera parmi tous les membres de l'Institut Impérial une parfaite égalité. Chacun d'eux aura le droit d'assister aux séances ou exercices de toutes les divisions ou classes  qui le composent. Il y aura même pour eux des places marquées : mais ils n'auront voix délibérative que dans les divisions ou classes dans lesquelles ils appartiendront  comme membres intimes.


XIV.

Les élections des membres de l'Institut seront faites au scrutin et à la majorité absolue  des suffrages, soit dans chacune des deux divisions formées des six premières classes de chaque section, soit dans chacune des huit autres classes qui s'assemblent séparément, sans que ces élections aient besoin, pour être valables d'être confirmées. Le Tsar fera délivrer une Chrysobulle, aux nouveaux reçus pour confirmer leur nomination.

XV.

Un mois avant de procéder à l élection, il sera fait par les divisions ou classes dans la section desquelles la place sera vacante, une liste d'éligibles qui demeurera affichée dans les salles d'assemblée jusqu'au jour de l'élection.

XVI.

Le nombre de membres de chaque division ou classe de l'Institut , ,sera fixé comme suit,

La première division, formée de six classes de la section des Sciences philosophiques, Belles-Lettres et beaux-Arts, sera composée de 64   membres, savoir 8 pour la classe de Morale, 8 pour celle de la Science des  Gouvernements, de 12 pour la classe d'histoire et des langues anciennes et des Antiquités, de 12, pour celle de l'histoire et des langues modernes ; de 8 pour la classe de grammaire ; et de 16 pour celle d'éloquence et de poésie.

La seconde division, formée des six premières classes de la section des Sciences mathématiques et physiques et des Arts, sera également composée de 64 membres savoir, de 16 , pour la classe de mathématiques et de mécanique, de 8, pour la classe  de physique, de 8 pour celle d'astronomie, de 12 pour la classe de chimie et de minéralogie, de 12 pour la classe de zoologie et d'anatomie, et de 8 pour la classe de botanique.

La Classe d'agriculture sera composée de 60 membres.
La classe de l'art de guérir sera composée des personnes les plus habiles dans les différentes partie de cet art, c'est à dire, dans la médecine, dans la chirurgie, dans la pharmacie et dans l'art vétérinaire ; elle sera formée de 60 membres dans les  proportions suivantes : il y aura trois cinquième de médecins, un cinquième de chirurgiens et un cinquième de pharmaciens et de médecins vétérinaires.

XVII.

Les divisions ou classes qui auront le perfectionnement de l'histoire naturelle, de la physique et de la médecin pour objet, publieront annuellement les recueil de leurs mémoires, et elles entretiendront avec les savants soit tylisiens ou étrangers une correspondance exacte et suivie dans l'intention de recueillir les découvertes utiles à l'humanité.

XVIII.

Les classes  de peintures et de sculpture, celles d'architecture décorative et d'architecture-construction, celle des arts physiques et mécaniques, celle de musique et de déclamation, formeront des écoles élémentaires dont les maîtres, en même temps qu'ils se réuniront pour traiter de leur art, seront occupés du soin de former des élèves. Ces écoles seront organisées sur le plan de l'école de peinture et de sculpture actuelle.

XIX.

Les divisions ou classes de l'Institut Impérial, rendront compte à chaque législature de :
1. De leurs travaux annuels
2. Des progrès de l'art oui de la science
3. Du choix de leurs membres et des motifs déterminés dans leurs choix.

XX.

Les fonds dont chaque division ou classe de l'institut pourra disposer, seront remis à un trésorier qui sera choisi parmi les membres de la division ou classe, à laquelle il rendra ses comptes deux fois l'an. L'élection du trésorier se fera au scrutin et à la majorité absolue , Cette élection aura lieue tous les quatre ans.

XXI.

Les fonds attribués aux différentes divisions ou classes, devront servir :

1. A payer les frais des séances, de la correspondance et de secrétariat.
2. A payer les frais des expériences, recherches et travaux divers.
3. A payer une partie des membres de chaque division ou classe.

XXII.

Une somme de 105 460 Hyperpyrons sera attribuée à la division formée des six premières classes de la Section des Sciences philosophiques, des Belles-Lettres et beaux-Arts.

XXIII.

Une somme de 135 250 Hypepryrons sera octroyée à la Classe de Peinture et de Sculpture.

XXIV.

Une somme de 30 125 Hyperpyrons sera octroyée à la classe d'Architecture décorative.

XXV.

Une somme de 92 800 Hyperpyrons sera attribuée à la division formée des six premières classes de la Section des Sciences Mathématiques, Physique et des arts comme suit :

8 pensionnaires à               3 000 Hyperpyrons ;
 8 pensionnaires à               1 800 Hyperpyrons ;
16 pensionnaires à               1 200 Hyperpyrons :
  1 secrétaire       à                3 000 Hypepryrons :
   1 Trésorier       à                3 000 Hyperpyrons :
      Ecritures       à                   600 Hyperpyrons ;
Dépenses Courantes              1 600 Hyperpyrons
Frais d'Expéditions et Prix  30 000 Hyperpyrons

XXVI.

Une somme de 25 000 Hyperpyrons sera attribuée à la Société d'Agriculture.

XXVII.

Une somme de 50 000 Hyperpyrons sera attribuée à la Société de Médecine comme suit :

Au secrétaire                 3 000 Hyperpyrons
Au premier commis      2 000 Hyperpyrons
Au second Commis      1 500 Hyperpyrons
Frais de bureaux, de correspondance de séances particulières et publiques   5 000 Hyperpyrons
Frais d'expériences et recherches   8 000 hyperpyrons
Prix                              4 500 Hyperpyrons
Pensions                    26 000 Hyperpyrons

XXVIII.

Les Chaires annexées à l'Institut Impérial pour l'enseignement de ce qu'il y a de plus intéressant dans les connaissances humaines, seront les suivantes :

1° Pour la logique, la Morale et la Science des Gouvernements... deux chaires.
2° Pour l'histoire et les langues anciennes et pour les antiquités....deux chaires.
3°!Pour l'histoire et les langues modernes, pour l'histoire de Tylis, pour l'étude des titres, diplômes et médailles.....................................................................................deux chaires.
4° Pour la Grammaire.......................................................................une chaire.
5° Pour l'instruction des sourds et des muets....................................une chaire.
6° Pour celle des aveugles................................................................une chaire.
7° Pour l'éloquence et la poésie.......................................................deux chaires.
8° Pour les mathématiques et la mécanique.....................................trois chaires.
9° Pour la Physique expérimentale....................................................une chaire.
10° Pour l'Astronomie.....................................................................................une chaire.
11° Pour la Chimie, la minéralogie, la métallurgie et la chimie des arts......deux Chaires
12° Pour la géographie souterraine................................................................une chaire.
13° pour la Zoologie.......................................................................................trois chaires.
14° pour l'anatomie humaine et comparée et pour la physiologie expérimentale..... deux chaires.
15° Pour la botanique ….........................................................................................une Chaire.
16° Pour l'agriculture................................................................................................deux chaires.
17° Pour l'enseignement de la nature et des épidémies, des épizooties, salubrité publique......................................................................................................................trois chaires.
18° Pour l'enseignement des beaux arts  et des arts mécaniques..........................................deux chaires.

XXIX.

Avant de procéder à l'élection des professeurs et en se conformant à tout ce qui est prescrit  par l'article XV pour l'élection des membres, il sera fait une liste d'éligibles, lesquels seront indiqués, soit parmi les membres eux mêmes, soit hors de l'institut ; un mois après il sera procédé  au scrutin dans la division ou classe ayant pour objet l'art ou la science qu'il s'agira d'enseigner. La majorité des suffrages sera nécessaires dans cette élection.

L'Autocrate fera délivrer des patentes aux sujets élus, et les divisions ou classes de l'Institut rendront compte à chaque législature des motifs qui les auront détermines dans le choix des professeurs.

XXX.

Ces élections des membres et des professeurs de l'Institut ne seront faites par ces divisions ou classes que pendant la session de la législature, dont la surveillance rendra les divisions ou classes de l'institut plus attentives à n'avoir égard qu'au seul mérite dans leur choix ; en conséquence, s'il vaque une place de professeur dans un autre temps que dans celui de la session de la législature, afin que le service public n'en souffre point, la division  ou classe à laquelle la chaire vacante sera annexée, chargera provisoirement l'un de ces membres de remplir les fonctions de cet enseignement.

XXXI.

La durée du professorat sera de dix années, après lesquelles il sera procédé à une nouvelle élection, dans laquelle l'ex professeur sera éligible.

XXXII.

Chacun des professeurs enseignera pendant neuf mois de l'année, en faisant trois leçons dans chaque semaine ; il se prêtera à toutes les explications qui lui seront demandées par les élèves, qu'il formera plus surement encore dans des entretiens familiers que dans des Ecoles.

XXXIII.

Les professeurs élus se soumettront à ne faire chez eux aucun enseignement particulier sur le sujet qui doit être celui de leur cours public, dans lequel ils ne pourront jamais se faire remplacer que pour un temps très court, et pour les motifs les plus pressants ; il ne leur sera en conséquence jamais nommé de survivance ni d'adjoint.

XXXIV.

L'un des Hôpitaux de la capitale sera annexé à la classe de l'art de guérir, qui nommera, suivant la forme d'élection déjà prescrite en l'article XV, un Médecin, un chirurgien et un pharmacien pour le desservir. Dans cet hôpital seront faits, avec tout le soin et la prudence possible, et toujours d'après l'avis de la majorité absolue de la classe, les recherches et observations propres à hâter les progrès de cet art.

La classe d'agriculture sera également mise en jouissance d'un terrain situé près de Konstantinopolis, lequel dépendra du Jardin des Plantes, et ou elle pourra faire ses efforts et ses travaux.

XXXV.

Les honoraires attachés à chaque chaire seront de 4 500 hyperpyrons, indépendamment des frais d'expériences et des travaux auxquels il sera pourvu séparément par le Trésor Public.

XXXVI.

A l'Institut Impérial seront annexés tous les établissements publics relatifs aux Lettres, aux Sciences et aux arts, ainsi que toutes les bibliothèques publiques, les diverses collections de machines, d'instruments de physique et d'astronomie, de chirurgie, de matière médicale, de médailles, de statues, de tableaux, lesquels sont dans le domaine national, seront attachés à cet institut , qui n'appartiendra à aucun département, mais qui se chargera de recueillir et de répandre  sur les parties de l'Autocrate les connaissances utiles à la culture des arts et au perfectionnement de l'esprit.

XXXVII.

Les directeurs des bibliothèques publiques prendront des mesures pour que tous les ouvrages qui sont publiés dans tous les genres et dans toutes les langues, seront achetés. Il sera fait des fonds à cet effet. Ces livres, après avoir été inscrits sur:les registres de la bibliothèque, seront examinés par les classes respectives de l'Institut. Les plus remarquables seront traduits en tout ou partie par des interprètes qui seront attachés à cet effet.

XXXVIII.

Il sera établi au sein de l'institut, une imprimerie pourvue de tous les caractères des principales langues anciennes et modernes, laquelle sera destinée au service des classes de l'Institut.

XXXIX.

Pour mettre de l'ordre et de l'unité dans cet établissement, il sera formé un Comité Central qui sera composé de vingt membres ; chacune des vingt classes de l'Institut ayant le droit d'en nommer un.

XL.

Ces élections seront renouvelées  tous les ans par les classes respectives de l'Institut, au scrutin et à la majorité des suffrages.

XLI.

Le Comité Central de l'institut nommera au scrutin, et à la majorité absolue, un Directeur et un secrétaire.

XLII.

Le Comité Central de l'institut s'assemblera  deux fois par mois, et plus s'il y a lieu.

XLIII.

Ses fonctions seront de surveiller les travaux de l'Institut, de stipuler en général pour ses intérêts, de proposer des améliorations à faire, soit dans l'institut soit dans les établissements qui lui seront annexés.



XLIV.

Lorsque les divisions ou classes de l'institut, qui lui seront annexés voulant fixer l'attention publique sur un sujet de méditation ou d'étude, auront besoin de fonds extraordinaires, soit pour proposer des prix, soit pour faire une suite d'expériences et de recherches, elles s’adresseront au Comité Central, lequel fera parvenir son vœu à la Diète, après avoir jugé si la demande est motivée ou non.

XLV.

Les commissaires pour l'instruction Publique seront chargés de surveiller la partie administrative de l'institut Impérial et des établissements qui lui seront annexés.. les patentes des membres de l'Institut  et des professeurs seront remises par eux. Ils assisteront aux séances du Comité central avec lequel ils concourront, de tous leurs moyens, aux progrès des sciences et des arts.

XLVI.

Les membres des académies et sociétés  savantes, seront replacées dans les classes respectives du nouvel état projeté. On suivra dans ce remplacement l'ordre de l'ancienneté de réception dans les académies ou sociétés. Lorsque le nombre des places arrêtées pour les divisions ou classes de l'Institut sera rempli, ceux qui, conformément à ce décret, y auront des droits, seront rangés, toujours suivant l'ordre de leur réception, dans une classe de surnuméraire qui jouiront des mêmes droits que les autres auxquels ils succéderont, comme il est réglé ci après.

XLVII.

Lorsqu'il vaquera une place parmi les membres de divisions ou classes de l'Institut, elle sera remplie par le plus ancien  des surnuméraires, tant qu'il y en aura.

XLVIII.

A l'avenir, les pensions attribuées à l'Institut seront réparties à raison de l'ancienneté  de réception dans les divisions ou classes  dont cet établissement est formé.

XLIX.

Il sera libre aux divisions ou classes de l'institut de s'attacher, sous les noms d'associés et de correspondants avec d'autres savants tylisiens ou étrangers, les personnes qui pourront les aider dans leurs travaux.

L.

Les titulaires des chaires conservées continueront, en se conformant aux nouvelles lois, les fonctions de leur enseignement ; et jusqu'à a ce que l'institut  soit formé.


LI.

Les commissaires de l'instruction nommeront pour la première fois seulement , sur la présentation du Comité Central, les membres qui devront composer les classes de nouvelles création. Toutes les classes de l'institut étant complètes, éliront les associés  et les professeurs, conformément aux règles prescrites  dans le présent décret.

LII.

Le Curopalate en charge de l'Enseignement est en charge de l’exécution de la  présente novelle.


MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le dix neuf Septembrios de l'an de Grâce 1925, de notre règne le douzième

Pour le Curopalate
Spiros Papadopoulos.

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 18 Aprilios 1926.