[Novelle Adoptée] Ens-003- Sur les Bibliothèques

Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DE L'ENSEIGNEMENT
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- NOVELLE  N°Ens-003- Sur les Bibliothèques-

NOUS, Spiros Papadopoulos, en tant que Curopalate en charge de l'Enseignement, à tous SALUT !

Le Conseil d'Etat entendu,
Les membres de la Diète consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article 1er. — Il y aura dans chaque Nome une Bibliothèque.

Art. 2. – Chaque Bibliothèque sera plus ou moins considérable, selon la proportion de l'étendue et de la population. Les volumes seront prélevés à un exemplaire dans les bibliothèques ecclésiastiques et les communautés religieuses et autres établissements supprimés après toutefois avoir été consignés et fait un état des ouvrages.  

Art. 3. – Il ne pourra y avoir pour chaque bibliothèque moins de deux ni plus de quatre bibliothécaires.
Le premier ne pourra avoir moins de 1000 hyperpyrons, ni plus de 2500 hyperpyrons.
Chacun des autres 3000 hyperpyrons au plus et 2500 au moins.
Il sera pourvu par un règlement aux sommes nécessaires pour les achat des livres et leurs entretiens, les frais de bureau, entretien des bâtiments et autres dépenses.
Le bibliothécaire principal sera nommé par le Nomarque. les bibliothécaires seront choisis autant que possible, parmi les Sujets des Congrégations ecclésiastiques supprimées.

Art.4. - Le Directoire du Nome veillera avec soin à ce que la bibliothécaire du  Nome se procure deux exemplaires bien conditionnés de chaque livre nouvellement imprimé dans son ressort.

Art.5. - L'un d'eux restera dans la bibliothèque du Nome, l'autre sera adressé .aussitôt à la Bibliothèque Générale établie à Byzas, dont il fera mention à l'article suivant. Ce dernier établissement remboursera le montant de cette dépense au Nome, si le livre ne vient pas de la libéralité de l'auteur, éditeur ou libraire.


Art.6. - Il sera formé à Byzas, un établissement sous le titre Bibliothèque Impériale, faisant partie de l'Institut, entretenu aux frais du trésor public et divisé en six établissements, pour le plus grand avantage de ceux qui cultivent les sciences.
Chacun d'eux prendra le nom de la science à laquelle il sera particulièrement affecté.
Le Principal établissement restera à présent Rue de la Garde Varangienne, et contiendra la réunion de tous les livres, dans toutes les matières, ainsi que les collections de divers genres qu'il renferme déjà, ou qui pourraient y être jointes; les cinq autres seront distribués dans les différents quartiers de la capitale ou ils pourront y être plus utiles, et contiendront chacun de 40 à 8000 volumes. Chacun de ces cinq établissements sera affecté particulièrement  à chacun des cinq divisions  des matières de bibliographie, et en contiendra les ouvrages, indépendamment des livres élémentaires des quatre autres divisions.
Les bibliothèques des Maisons ecclésiastiques et religieuses, et établissements supprimés, serviront à enrichir et former ces cinq dépôts; les achats ou présents des livres nouveaux les compléteront par la suite.

Art.7. - Toute personne qui désirera travailler dans une bibliothèque publique, y sera admise tous les jours hors dimanches et jours fériés, soit dans la bibliothèque soit en présence du bibliothécaire dans une salle particulière de travail, si le local permet  d'en avoir une attenante au dépôt général des livres.
On n'y travaillera que le jour, les règlements   pourvoiront à la commodité des sujets studieux, comme à la conservation des livres.

Art. 8. - Le Curopalate en charge de l'Enseignement est en charge de l’exécution de la  présente novelle.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le dix-huit Septembrios de l'an de Grâce 1925, de notre règne le douzième.

Pour le Curopalate
Spiros Papadopoulos.

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 1er Octobrios  1925.