[Novelle] N°Ext-001 Sur l'établissement de'une Ambassade de l'Union des Républiques Orionnaises à Byzas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

[Novelle] N°Ext-001 Sur l'établissement de'une Ambassade de l'Union des Républiques Orionnaises à Byzas

Message par Bélisaire Alépoudelis le Ven 8 Avr - 0:38





CABINET DE MONSIEUR LE PRÔTOCUROPALATE EN CHARGE DES AFFAIRES EXTERIEURES
Monsieur le PRÔTOCUROPALATE  

_______________________________________________________________
- NOVELLE  N° EXT-001- Sur l'établissement d'une ambassade de l'Union des Républiques Orionnaises à Byzas-

NOUS, Bélisaire Alépoudelis , en tant que Prôtocuropalate en charge des Affaires Extérieures à tous SALUT !

Le Conseil des Patrices entendu,
Les membres de la Diète consultés,  
Nous décrétons  et nous ordonnons ce qui suit:

Article premier.

Il est établi une Ambassade de l'Union des Républiques Orionnaises à Byzas.

II.

Cette Ambassade sera située  au numéro 24 Avenue des Varanges à   Byzas.

III.

L'Ambassade et le personnel de la dite ambassade jouiront de l'immunité diplomatique comme le droit le prévoit.

IV.

Les missions dipomatiques seront sous l'Autorité d'un Ambassadeur nommé par le pays invité et  qui présentera ses hommages à Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar dès que possible à son arrivée.

V.

Les missions diplomatiques seront soumises à la loi du pays d'accueil.

VI.

L' inviolabilité des dites missions diplomatiques est garantie.

VII.

Les agents du pays hôte auront interdiction d'y pénétrer, sauf avec le consentement du chef de la mission, et doivent "prendre toutes les mesures appropriées afin d'empêcher que les locaux de la mission ne soient envahis ou endommagés.

MANDE et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs Nomes, Démes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l'Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l'État.

Donné à Byzas, le 8eme jour d'Aprilios  de l'an de Grâce 1926, de notre règne le treizième.

Pour Monsieur  le Prôtouropalate
B. Alepoudelis

Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 18 Aprilios 1926.






Dernière édition par Bélisaire Alépoudelis le Lun 2 Mai - 0:28, édité 4 fois

_________________
Son Excellence Bélissaire Alépoudélis

Prôtocuropalate en charges des Affaires Extérieures;
Marquis Patrice d'Aymayrac et du Tsarat;
Marquis d'Elansan;
Comte Patrice de Chateau-Blanc;
Comte de Taul;
Vicomte de Valgrand;
Baron Dupuit;
Chevalier de Sans;
Membre du Conseil des Patrices;
Officier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Croix de 4eme Classse de l'Ordre Impérial de la Maison Tzamantouros;
Officier de l'Ordre de Konstantinos III;
Officer Grand-Croix de l'Ordre Impérial du Mérite;
avatar
Bélisaire Alépoudelis

Date d'inscription : 24/08/2015
Messages : 15
Localisation : Byzas
Age : 44

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle] N°Ext-001 Sur l'établissement de'une Ambassade de l'Union des Républiques Orionnaises à Byzas

Message par Monsieur le Proèdre le Lun 18 Avr - 15:48

Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 28 Aprilios 1926.

_________________
Monsieur le Proèdre

Président de la Diète Impériale
avatar
Monsieur le Proèdre

Date d'inscription : 08/08/2015
Messages : 3
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle] N°Ext-001 Sur l'établissement de'une Ambassade de l'Union des Républiques Orionnaises à Byzas

Message par Monsieur le Proèdre le Mer 1 Juin - 16:24

Puisque aucun amendement n'a été déposé dans les temps impartis, la proposition est mise aux votes.

_________________
Monsieur le Proèdre

Président de la Diète Impériale
avatar
Monsieur le Proèdre

Date d'inscription : 08/08/2015
Messages : 3
Localisation : Byzas

Voir le profil de l'utilisateur

Revenir en haut Aller en bas

Re: [Novelle] N°Ext-001 Sur l'établissement de'une Ambassade de l'Union des Républiques Orionnaises à Byzas

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum